1. Определение понятий и терминов
В данных условиях продажи (далее «Условия»):
«Договор» означает заключенный между Нами и Вами договор на поставку Товаров, возникающий в соответствии с Вашим письменным согласием на Наше коммерческое предложение или в соответствии с полученным каким-либо иным путем письменным или устным соглашением между Нами и Вами, включая данные Условия и любые Особые условия;
«Товары» означают оговоренные в Договоре продукты, которые Мы поставляем Вам;
«Особые условия» означают все особые условия, связанные с поставкой Товаров, содержащихся в нашем Коммерческом предложении, или иным образом оговоренные в письменном соглашении между Нами и Вами. This information about Kenwood?
2. Ordini
2.1 Il Contratto sarà soggetto a queste Condizioni, comprese eventuali Condizioni Speciali, con l’esclusione di tutti gli altri termini e condizioni, e nessuna modifica o variazione di eventuali disposizioni del Contratto avrà effetto a meno che non avvenga per iscritto e sia firmata da, o per conto di, Noi e l’Utente. A scanso di equivoci, l’accettazione da parte Nostra dell’ordine dell’Utente non implica l’accettazione di termini e condizioni che accompagnano o confermano tale ordine.
2.2 Tutti i preventivi vengono emessi sulla base del fatto che nessun contratto entrerà in vigore fino a quando l’Utente non accetterà il Nostro preventivo per iscritto o finché Noi non stipuleremo un contratto scritto con l’Utente.
2.3 I termini contenuti nel preventivo di solito permangono fissi se il relativo Contratto viene stipulato entro ventotto (28) giorni dalla data del preventivo stesso, a condizione che questo non sia stato da Noi precedentemente ritirato.
2.4 Noi decliniamo qualsiasi responsabilità nei confronti dell’Utente fino a quando non riceviamo la sua accettazione scritta del Nostro preventivo o finché non stipuliamo altro contratto scritto con l’Utente.
2.5 Eventuali consigli o raccomandazioni forniti da Noi o dai Nostri dipendenti, agenti o subappaltatori in relazione ai Beni senza conferma per iscritto, vengono seguiti o applicati a rischio dell’Utente, e Noi non saremo responsabili di alcun consiglio o raccomandazione che non siano confermati in tal modo.
3. Prix et paiement
3.1 Les prix qui Vous seront facturés seront ceux qui sont en vigueur à la date d’expédition. Les erreurs et omissions concernant tout prix sont soumises à notre correction dans un délai raisonnable.
3.2 Tous les prix s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée, assurance et coûts de chargement, de déchargement et d’installation, tous les montants que Vous paierez en plus lorsque Vous devrez payer pour les Biens.
3.3 Nous pouvons Vous facturer les Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises à tout moment après la livraison des Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises et le paiement des Marchandises sera effectué dans la devise dans laquelle Nous vous avons facturés dans les trente (30) jours suivant Notre facture.
3.4 Le Délai de paiement est de rigueur et Votre incapacité à payer conformément à la présente Condition Nous donnera le droit, sans préjudice de Nos droits à dommages, de suspendre toute livraison de Marchandises ou d’annuler le Contrat et tout autre contrat en cours que Nous pouvons avoir avec Vous.
3.5 En plus de Nos droits en vertu de la Condition 3.4, Vous serez tenu de payer des intérêts (composés mensuellement) sur tous les montants en souffrance (avant et après le jugement) au taux de trois pour cent (3 %) au-dessus du taux de base de Barclays Bank Plc pour le moment en vigueur, accumulés quotidiennement jusqu’à ce que le paiement soit effectué.
4. Livraison
4.1 Le Délai de livraison ne sera pas l’essence même du Contrat et toute date de livraison prévue ne sera qu’une estimation. Nous nous réservons le droit de prolonger les délais de livraison de délais raisonnables si le retard est dû à un événement échappant à notre contrôle raisonnable (un « événement de force majeure »).
4.2 Si Vous avez besoin d’une notification préalable de l’heure approximative de livraison, ceci doit être indiquée par écrit sur Votre commande.
4.3 Le lieu de livraison sera Votre lieu d’activité habituel.
4.4 Si, pour une raison quelconque, Vous n’acceptez pas la livraison des Marchandises lorsqu’elles sont prêtes à être livrées, ou si Nous ne sommes pas en mesure de livrer les Marchandises à temps parce que Vous n’avez pas fourni les instructions de livraison appropriées ou d’autres informations, alors à ce moment-là :
(a) le risque lié à ces Marchandises Vous sera transféré ;
(b) les Marchandises seront réputées avoir été livrées ;
(c) Nous pouvons stocker les Marchandises jusqu’à la livraison effective, auquel cas Vous serez responsable de tous les frais et dépenses connexes (y compris, sans limitation, le stockage et l’assurance) ; et
(d) le prix intégral des Marchandises ainsi que toutes les sommes à appliquer conformément à la Condition 3.2 deviendront immédiatement exigibles.
4.5 Notre responsabilité en cas de non-livraison des Marchandises sera limitée à la relivraison des Marchandises dans un délai raisonnable ou à l’émission d’une note de crédit contre toute facture établie pour ces Marchandises.
4.6 Sous réserve des autres dispositions des présentes Conditions, Nous ne serons pas responsables de toute perte (y compris perte de profit), des coûts, dommages, charges ou dépenses causés directement ou indirectement par tout retard dans la livraison des Marchandises, et nous ne Vous permettrons pas non plus de résilier ou d’annuler le Contrat à moins que ledit retard ne dépasse cent quatre-vingts (180) jours.
